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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gelpass
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Gelpass
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Gelpass
Gelpass, SAS

Numéro de dépôt :
4046581
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
Gelpass de Gelpass

Présentation de la marque Gelpass

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Gelpass auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Gelpass » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Gelpass domicilié(e) 17 rue Paul Pouchain - 59280 - Armentières - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 325 400 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gelpass, M. Bertrand Boddaert domicilié(e) 17 rue Paul Pouchain - 59280 - Armentières - France.

La marque Gelpass a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gelpass est expirée depuis le 13 novembre 2023.

Gelpass a également déposé les autres marques suivantes : Gelpass group, Nature créative , GELPASS LE SURGELE VEGETAL , Gelpass group , CREALIM AROMES ALIMENTAIRES


Gelpass, SAS - 17 rue Paul Pouchain - 59280 - Armentières - France - SIREN 403325400


Gelpass, M. Bertrand Boddaert - 17 rue Paul Pouchain - 59280 - Armentières - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.